1. PROPRIÉTAIRE DU SITE

Raison sociale : L.D rééducation et troubles du comportement canin

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Nom du dirigeant : Laurent Delbecque

Activité : Rééducation et troubles du comportement canin

Adresse du siège social : 128 rue Léon Blum, Tour Lamouret apt 3, 62218 LOISON-SOUS-LENS

Numéro SIRET : 98249190400016

TVA : Franchise en base TVA

Téléphone : 06 68 84 73 95

Email : l.delbecque@laposte.net

Date de création : 1er avril 2025

 

2. INFORMATIONS ÉDITEUR

Raison sociale : Koraligne

Site internet : https://koraligne.fr/

Téléphone : 06 59 34 28 50

Email : contact.koraligne@gmail.com

 

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : Hostinger

Adresse : Siège social : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact

 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément aux articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (Loi du 1er juillet 1992), tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sur un quelconque support, est interdite sans autorisation expresse, conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

5. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Base légale

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés
• Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Droits des utilisateurs

Conformément à la législation, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès (art. 34 à 38)
• Droit de rectification (art. 36)
• Droit d’opposition (art. 26)
• Droit à l’effacement
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité des données

Politique de collecte

• Collecte minimale des données
• Utilisation uniquement pour maintenir le site web
• Génération de statistiques anonymes

 

6. COOKIES ET TRACKING

Conformément à la directive européenne du 24 octobre 1995, le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.

 

7. RESPONSABILITÉ

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès au site.

8. LIENS HYPERTEXTES

Liens sortants

Déclinons toute responsabilité quant au contenu des sites externes.

Liens entrants

Autorisés sous réserve de l’ouverture d’une nouvelle fenêtre et d’une présentation non équivoque.

9. SÉCURITÉ

Mise en place de garanties administratives, techniques et physiques pour protéger les données personnelles, conformément aux meilleures pratiques de sécurité informatique.

 

10. JURIDICTION COMPÉTENTE

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence du Tribunal Judiciaire de Béthune, situé rue Fernand Lemoine, 62400 Béthune.

 

11. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à la protection des données : Email : l.delbecque707@laposte.net

Crédits photos/illustrations : Canva , Pexels, Chatgpt, photos clients en accord, photos personnelles

Dernière mise à jour : 1 avril 2025